Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion, Partage et Tradition
Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, Association

Numéro de dépôt :
4129977
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2024
Passion, Partage et Tradition de des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO

Présentation de la marque Passion, Partage et Tradition

Déposée le 27 octobre 2014 par l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Passion, Partage et Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 321 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, M. ECOMARD Bertrand domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque Passion, Partage et Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion, Partage et Tradition arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO a également déposé les autres marques suivantes : PORC du SUD OUEST , PORC du SUD OUEST Indication Géographique Protégée , Jambon sec du Sud-Ouest


Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, Association - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 505321513


Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, M. ECOMARD Bertrand - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Viande bénéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest, volailles et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie issue de porcs benéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ; salaisons issues de porcs benéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ; conserves de viandes issues de porcs benéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; pensions pour animaux.